Présentation du module TVA

Le module TVA est accessible depuis l’onglet « Bilan » de votre espace Clementine. Il vous permet de préparer votre déclaration de TVA, de consulter les opérations prises en compte et de transmettre votre déclaration aux impôts. Voici les différentes étapes pour utiliser le module.

Comment créer une déclaration de TVA ?

Pour commencer, rendez-vous dans l’onglet « Bilan », puis cliquez sur « Créer une déclaration ».

Renseignez ensuite la date de la période que vous souhaitez déclarer. Selon votre situation, plusieurs options sont disponibles :

• TVA à néant : sélectionnez cette option si votre entreprise n’a réalisé aucune activité sur la période déclarée.
• Acompte congés : utilisez cette option en cas d’indisponibilité exceptionnelle.
• Déclaration provisoire anticipée : vous pouvez effectuer une déclaration provisoire correspondant à 80 % du montant déclaré le mois précédent. Vous pourrez régulariser la différence dans la déclaration suivante.

Une fois ces informations renseignées, vous pouvez commencer les différentes étapes de la déclaration.

Étape 1 : TVA collectée

La TVA collectée correspond à la TVA que votre entreprise doit reverser sur ses ventes.

La première section affiche les opérations annotées prises en compte dans votre déclaration. Vous pouvez consulter le détail de chaque ligne, notamment la date, le numéro de compte, la catégorie et le libellé de l’opération.

Trois encadrés permettent ensuite de distinguer la TVA collectée selon la nature des opérations :

• Les opérations réalisées en France.
• Les opérations réalisées dans l’Union européenne.
• Les opérations réalisées hors de l’Union européenne.

Attention : les opérations bancaires non annotées ne sont pas incluses dans la déclaration. Vous devez les annoter pour qu’elles soient prises en compte.

La section « Opérations M-X » concerne les opérations dont l’annotation a été modifiée alors qu’elles avaient déjà été déclarées sur une période précédente. Elles apparaissent dans cette section avec leur nouveau taux de TVA, et la régularisation est automatiquement prise en compte dans la déclaration en cours.

Un récapitulatif du montant total de la TVA collectée apparaît à la fin de cette étape. Vérifiez les informations, puis cliquez sur « Étape suivante ».

Étape 2 déductible

La TVA déductible correspond à la TVA que votre entreprise peut récupérer sur ses achats professionnels.

Le fonctionnement est similaire à celui de l’étape précédente. Vous retrouvez les opérations annotées prises en compte dans la déclaration, avec les informations permettant de vérifier leur traitement comptable et fiscal.

Les opérations non annotées ne sont pas intégrées à la déclaration. Pensez donc à les annoter pour que la TVA correspondante soit correctement prise en compte.

Une fois les informations vérifiées, cliquez sur « Étape suivante » pour poursuivre.

Étape 3 : régularisation

Cette étape ne concerne pas toutes les entreprises. Elle permet de déclarer les éventuelles régularisations de TVA liées à votre activité.

Si vous êtes concerné, cliquez sur « Oui », puis renseignez les montants correspondant à votre situation :

• La TVA trop collectée.
• La TVA insuffisamment collectée.
• La TVA trop déduite.
• La TVA insuffisamment déduite.

Si aucune régularisation ne vous concerne, vous pouvez passer à l’étape suivante.

Étape 4 : déclaration

À cette étape, le formulaire CERFA de votre déclaration de TVA est prérempli à partir des informations renseignées lors des étapes précédentes.

Vous pouvez consulter les montants calculés par le logiciel et compléter les informations propres à votre activité que le logiciel ne peut pas déterminer automatiquement. Selon votre situation, ces informations peuvent notamment concerner :

• Les opérations taxées et non taxées.
• La TVA déductible.
• La détermination du montant de TVA à payer.
• Une éventuelle demande de remboursement de crédit de TVA.

Les demandes de remboursement sont soumises à des seuils minimums : 150 € en régime réel simplifié et 750 € en régime réel normal, pour les déclarations mensuelles ou trimestrielles.

Toutes ces rubriques ne concernent pas nécessairement votre entreprise. Vérifiez celles qui s’appliquent à votre situation, puis cliquez sur « Suivant ».

Étape 5 : validation

La dernière étape présente une note de synthèse qui récapitule les informations renseignées au cours des étapes précédentes. Elle permet notamment de retrouver le montant de TVA à payer ainsi que, le cas échéant, le crédit de TVA à reporter ou à rembourser.

Vérifiez les éléments de la synthèse, puis cliquez sur « Valider ».

Comment gérer une déclaration de TVA validée ?

Une fois la déclaration validée, une ligne correspondant au formulaire CERFA apparaît dans votre espace. Plusieurs actions sont disponibles à partir des icônes associées à cette ligne :

• Consulter le détail de la déclaration.
• Modifier la déclaration.
• Télécharger le document.
• Définir comme déclarée si les impôts disposent déjà de cette déclaration.
• Envoyer par e-mail.
• Télédéclarer la déclaration.
• Supprimer la déclaration, lorsque cette action est autorisée.

Comment télédéclarer votre déclaration de TVA ?

Pour transmettre votre déclaration depuis Clementine, cliquez sur l’option « Télédéclarer ». Renseignez les différents champs demandés, notamment :

• Votre numéro ROF, que vous pouvez retrouver sur votre mémento fiscal ou dans votre espace sur le site des impôts.
• Le montant du prélèvement à effectuer.
• L’option permettant d’envoyer une copie à votre organisme de gestion agréé, si vous le souhaitez.

Une fois les informations complétées, cliquez sur « Suivant » pour poursuivre la télédéclaration.